- territoire sous tutelle
- территория под опекой
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Territoire sous tutelle des iles du Pacifique — Territoire sous tutelle des îles du Pacifique Territoire sous tutelle des îles du Pacifique Trust Territory of the Pacific Islands en 1947 1994 … Wikipédia en Français
Territoire sous tutelle des îles du pacifique — Trust Territory of the Pacific Islands en 1947 1994 … Wikipédia en Français
Territoire sous tutelle des îles du Pacifique — Trust Territory of the Pacific Islands en 1947 – 1994 Drapeau … Wikipédia en Français
Territoire sous tutelle des îles du Pacifique (Palau) — Palaos Pour les articles homonymes, voir Palau. Belau Pa … Wikipédia en Français
Haut-commissaire du Territoire sous tutelle des îles du Pacifique — (en) High Commissioner of the Trust Territory of the Pacific Islands … Wikipédia en Français
tutelle — [ tytɛl ] n. f. • 1437; lat. tutela, de tutus, p. p. de tueri « regarder, surveiller » 1 ♦ Dr. Institution conférant à un tuteur, assisté d un conseil de famille et d un subrogé tuteur, le pouvoir de prendre soin, sous le contrôle d un juge, de… … Encyclopédie Universelle
MANDAT (TERRITOIRE SOUS) — MANDAT TERRITOIRE SOUS Institution organisant l’administration d’un territoire (le mandaté) par un État (le mandataire) sous le contrôle d’une organisation internationale, le mandat a son origine dans la nécessité de créer un régime susceptible… … Encyclopédie Universelle
Territoire de Papouasie-Nouvelle-Guinee — Territoire de Papouasie Nouvelle Guinée Pour les articles homonymes, voir Nouvelle Guinée (homonymie). Territoire de Papouasie Nouvelle Guinée Territory of Papua and New Guinea e … Wikipédia en Français
Territoire de papouasie-nouvelle-guinée — Pour les articles homonymes, voir Nouvelle Guinée (homonymie). Territoire de Papouasie Nouvelle Guinée Territory of Papua and New Guinea e … Wikipédia en Français
Territoire de Papouasie-Nouvelle-Guinée — Pour les articles homonymes, voir Nouvelle Guinée (homonymie). Territoire de Papouasie Nouvelle Guinée Territory of Papua and New Guinea en 1949 – 1975 … Wikipédia en Français
territoire — [ teritwar ] n. m. • 1380, rare av. XVIIe; terretoire 1278; lat. territorium → terroir 1 ♦ Étendue de la surface terrestre sur laquelle vit un groupe humain, et spécialt une collectivité politique nationale (⇒ état, nation, 1. pays). Le… … Encyclopédie Universelle